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Conditions de service du Big Fish Game Club

Modifiée le 8 de september 2011:

Bienvenue sur les Conditions de service (les "Conditions Club") du Big Fish Game Club (le "Programme"). Entre autres choses, ces Conditions Club décrivent en détail les points phares du Programme, à savoir :

  • Un prix fixe jusqu'à résiliation
  • Inclut un (1) nouveau jeu, des remises et d'autres privilèges
  • Aucun engagement de durée, résiliation en ligne à tout moment

Veuillez lire attentivement les Conditions.

1. OBJET

Les Conditions Club définissent les droits et obligations respectifs des parties dans le cadre de votre participation au Programme sur le site Big Fish Games: www.bigfishgames.fr (le "Site ").

SI VOUS ETES CONSIDERE COMME RESIDENT DE L’UNION EUROPEENNE SUR BASE DES INFORMATIONS QUE VOUS NOUS FOURNISSEZ, LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES SONT CONCLUES ENTRE VOUS ET BIG FISH GAMES LUXEMBOURG S.A.R.L, SOCIETE DE DROIT LUXEMBOURGEOIS (NUMERO D'ENREGISTREMENT B 163052) AYANT SON SIEGE SOCIAL AU 46a, AVENUE J.F. KENNEDY, L-1855, LUXEMBOURG GRAND-DUCHE DU LUXEMBOURG.

SI VOUS N'ÊTES PAS CONSIDERE COMME RESIDENT DE L’UNION EUROPEENNE SUR BASE DES INFORMATIONS QUE VOUS NOUS FOURNISSEZ, LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES SONT CONCLUES ENTRE VOUS ET BIG FISH GAMES, INC.

LE TERME “BIG FISH GAMES” DOIT ETRE S’ENTENDRE PAR BIG FISH GAMES LUXEMBOURG S.A.R.L OU BIG FISH GAMES, INC. SELON VOTRE PAYS DE RESIDENCE COMME MENTIONNE CI-DESSUS.

Les Conditions Club, ainsi que celles associées aux offres promotionnelles proposées dans le cadre de votre adhésion au Programme, constituent l'intégralité de nos accords au titre de celui-ci. L'utilisation du Site et l'adhésion au Programme sont également régies par les Conditions de service, la Politique de confidentialité et toutes autres conditions figurant au sein du Site (en ce compris leurs éventuelles modifications), lesquelles font partie intégrante des présentes Conditions. Solliciter l'adhésion emporte acceptation expresse et sans réserve de l'ensemble de ces règles.

L'utilisation des Logiciels Big Fish Games est regie par la licence utilisateur final de Big Fish Games, Inc. ("Licence"). Les presentes conditions completent celles de la Licence.

Votre adhésion au Programme emporte acceptation expresse et sans réserve de l'ensemble des règles mentionnées dans ces Conditions Club et la Licence, ainsi que les Conditions de Service, la Politique de confidentialité et toutes autres conditions figurant au sein du Site y compris leurs éventuelles modifications.

EN ACCEPTANT LES CONDITIONS CLUB, VOUS RECONNAISSEZ LES AVOIR LUES ET COMPRISES, ET CONSENTEZ A VOUS Y SOUMETTRE TOUT AU LONG DE VOTRE PARTICIPATION AU PROGRAMME.

2. AVANTAGES DE L’ADHESION ET PAIEMENT

La redevance mensuelle (la "Redevance d'Adhésion") vous permet de bénéficier des avantages de membre suivants (les " Avantages de Membre "); un support client premium de la part de Big Fish Games, un accès en avant-première à des jeux disponibles uniquement pour les membres, un accès à des jeux à prix réduit et d’autres offres exclusives, des récompenses exclusives, des récompenses et des cadeaux qui sont fonction de votre statut en tant que membre du Programme et d'un crédit de jeu ("Crédit de Jeu") par mois. Vous pouvez utiliser un (1) Crédit de Jeu pour n'importe quel jeu en version standard, et deux (2) Crédits de Jeu pour n'importe quelle Edition Collector, dans les deux cas sur le Site. Vous pouvez en outre acquérir autant de crédits de jeu supplémentaires (" Crédits de Jeu Supplémentaires ") que vous le souhaitez, au même prix. L’achat de Crédits de Jeu ou de Crédits de Jeu Supplémentaires représentent l’achat d’une licence limitée, révocable et non transférable pour accéder à des jeux sur le Site. De telles licences, soumises aux conditions visées à l’article 3 ci-après, expireront lors de l’annulation ou la résiliation de votre adhésion au Programme. Vous n’avez pas la propriété des Crédits de Jeu, des Crédits de Jeu Supplémentaires ou de votre adhésion au Programme. Les Crédits de Jeu et les Crédits de Jeu Supplémentaires que vous avez achetés ne peuvent en aucun cas être transférés ou revendus à titre onéreux, que ce soit par vente directe ou par voie d’enchère. Les Crédits de Jeu et les Crédits de Jeu Supplémentaires que vous avez achetés, n’ont aucune valeur monétaire, ne sont pas remboursables et ne peuvent pas être utilisés pour acheter ou utiliser des produits ou services autres que les jeux sur le Site ou les bons cadeaux valables pour ces mêmes jeux.

Vous vous engagez à vous acquitter mensuellement, à l'égard de Big Fish Games, du paiement de la Redevance d'Adhésion et ce, au moyen d'une carte de crédit valide ou de tout autre moyen de paiement soumis à notre acceptation préalable. Le paiement doit être effectué par avance, en début de mois en fonction de la date à laquelle votre adhésion au Programme a démarré. Par exemple, si votre adhésion au Programme commence le 1er janvier, votre Redevance d’Adhésion sera due le premier jour de chaque mois suivant. Si vous annulez votre adhésion au Programme puis la réactivez dans les 30 jours suivants, votre date de facturation restera la même. Par exemple, si votre adhésion au Programme commence le 1er janvier, que vous l'annulez le 15 janvier, puis la réactivez le 30 janvier, votre Redevance d’Adhésion sera due le premier (1er) de chaque mois suivant (c’est-à-dire le 1er février et le 1er de chaque mois suivant). Les Redevances d'Adhésion acquittées ne sont pas remboursables. Des taxes sont susceptibles d'être appliquées sur la redevance d'adhésion, auquel cas elles vous seront notifiées conformément à l'article 4 ci-après. Vous vous engagez à communiquer à Big Fish Games des informations valides concernant votre carte de crédit, ainsi que toutes modifications ultérieures y afférentes, en particulier s'agissant des nouvelles dates d'expiration de celle-ci.

VOUS AUTORISEZ BIG FISH GAMES A DEBITER AUTOMATIQUEMENT VOTRE CARTE DE CREDIT, VOTRE COMPTE EN BANQUE OU A METTRE EN OEUVRE TOUT AUTRE MOYEN DE PAIEMENT QUE VOUS AUREZ CHOISI ET CE, SUR UNE BASE MENSUELLE, JUSQU'A LA RESILIATION DE VOTRE ADHESION AU PROGRAMME.

Vous vous engagez à supporter l'ensemble des coûts, y compris les honoraires d'avocats et les frais de recouvrement le cas échéant engagés par Big Fish Games pour les besoins du recouvrement des redevances restant dues. Vous vous engagez à notifier Big Fish Games de tout dés accord concernant la facturation et ce, dans un délai de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date figurant sur le relevé de compte au titre duquel vous avez constaté d'éventuelles divergences.

3. ANNULATION OU RESILIATION DE L’ADHESION

Vous disposez de la faculté de résilier votre adhésion au Programme à tout moment, en cliquant sur le bouton prévu à cet effet sur le S ou par courrier électronique à Big Fish Games. Toutefois, cette résiliation ne donnera lieu à aucun remboursement de tout ou partie des Redevances d'Adhésion d'ores et déjà débitées de votre compte ou dues à la date de résiliation.

En cas de manquement de votre part à l'une de vos obligations au titre des Conditions Club, nous nous réservons la faculté de résilier immédiatement et de plein droit votre adhésion au Programme. Cette résiliation sera notifiée par courrier électronique ou postal à votre attention et se matérialisera par la désactivation de votre compte. Le fait de ne pas nous prévaloir d'un manquement à l'une quelconque de vos obligations ne saurait être interprété comme une renonciation, de notre part, au bénéfice de l'obligation en cause.

Si vous résiliez votre adhésion au Programme, vos Avantages de Membre prendront fin au terme de votre période de facturation en cours. Si nous résilions votre adhésion au Programme, vos Avantages de Membre prendront fin immédiatement, sous réserve de l’application des conditions décrites dans cet article 3. A compter de la date d’annulation ou de résiliation de votre adhésion au Programme, vous disposerez de cent quatre vingt (180) jours pour utiliser vos Crédits de Jeu et Crédits de Jeu Supplémentaires que vous auriez acheté. Tout Crédit de Jeu ou Crédit Supplémentaire non utilisé au terme de cette période, sera perdu et annulé sans condition, et tout droit de licence lié à ces Crédits de Jeu ou Crédits de Jeu Supplémentaires sera terminé.

Cette faculté de résiliation constitue votre seule réparation en cas de litige avec Big Fish Games au titre de votre adhésion au Programme, en ce notamment compris tout litige résultant (a) de l'application, par Big Fish Games, des présentes Conditions Club, (b) de toutes mentions ou pratiques de Big Fish Games, que ce soit au titre des Conditions de service, de la Politique de confidentialité ou des moyens mis en œuvre par Big Fish Games pour les besoins de leur exécution, (c) des conditions d'accessibilité et/ou d'utilisation du Site, de tout contenu de celui-ci, de tout logiciel utilisé aux fins d'accéder/télécharger le Site ou tout contenu, (d) du montant ou de la nature des Redevances d'Adhésion, taxes applicables, méthodes de facturation en relation avec votre adhésion au Programme, ou toutes modifications de celles-ci.

4. MODIFICATION DES CONDITIONS OU DU PROGRAMME

Nous nous réservons la faculté de modifier les Conditions Club ou le Programme, y compris le prix, le contenu ou la nature de ceux-ci, sous réserve de vous notifier préalablement notre intention. Dans cette hypothèse, vous conservez la possibilité de résilier votre adhésion dans les conditions visées à l'article 3 ci-avant. Si une des modifications apportées aux Conditions Club ou au Programme devait être tenue pour non valide pour quelle que raison que ce soit, la modification en cause sera alors réputée non écrite et les autres stipulations demeureront en vigueur. LE MAINTIEN DE VOTRE ADHESION SUITE A DES MODIFICATIONS OPEREES PAR NOS SOINS ENTRAINE VOTRE ACCEPTATION EXPRESSE ET SANS RESERVE DE CELLES-CI. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS L'UNE DESDITES MODIFICATIONS, VOUS DEVEZ ALORS RESILIER VOTRE ADHESION CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE 3.

5. RESTRICTIONS D'UTILISATION ET DE PARTICIPATION

Votre participation au Programme est subordonnée aux conditions suivantes : (a) vous ne devez en aucun cas autoriser quel que tiers que ce soit à accéder ou participer au Programme, notamment en mettant à sa disposition vos nom d'utilisateur et mot de passe, (b) votre adhésion au Programme ne peut en aucun cas être transférée à un tiers, que ce soit par voie de licence ou autre, (c) vous ne pouvez altérer, enlever, dissimuler ou modifier toute mention de propriété intellectuelle afférente aux jeux présentés dans le cadre du Programme, ni reproduire, modifier, traduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées de ceux-ci. Vous ne devez utiliser le Programme que pour vos seuls besoins, à l'exclusion de toute utilisation à des fins commerciales. Vous ne devez pas utiliser tout ou partie du Programme en vue de fournir ou solliciter des prestations de nature commerciale. Vous ne devez en aucun cas tenter de détourner les mesures techniques mises en œuvre par nos soins afin de contrôler l'accès ou les droits contenus dans un quelconque dossier du Programme.

Vous demeurez seul responsable de la préservation de la confidentialité de votre mot de passe et des informations concernant votre compte, et vous vous engagez à notifier immédiatement Big Fish Games de toute utilisation non autorisée de votre compte. Big Fish Games ne saurait être tenue pour responsable d'une quelconque perte résultant d'une utilisation frauduleuse de votre mot de passe et/ou des informations concernant votre compte.

Sans préjudice des autres droits de Big Fish Games et de ses fournisseurs de contenu, Big Fish Games se réserve la faculté de mettre fin à votre adhésion au Programme en cas de manquement aux stipulations du présent article .

6. NOTIFICATION PAR E-MAIL

Big Fish Games souhaite pouvoir vous faire connaître ses nouveautés au titre du Programme, susceptibles d'enrichir votre participation à celui-ci. A cet égard et en votre qualité de membre du Programme, vous acceptez de recevoir des courriers électroniques en ce sens à l'adresse e-mail que vous nous aurez communiquée.

Vous êtes par ailleurs informé que quand bien même vous auriez choisi de vous opposer à l'envoi de ces courriers électroniques, nous nous réservons cependant la faculté de vous adresser des communications concernant les mises à jour du Programme, dès lors que de telles communications nous semblent essentielles à celui-ci ou à la continuation de votre adhésion.

CONTACTEZ-NOUS

Big Fish Games Luxembourg S.à.r.l.
46a, Avenue J.F. Kennedy, L-1855
Luxembourg City
Grand-Duchy of Luxembourg

Big Fish Games, Inc.
Attn: Legal Department
333 Elliott Avenue West, Suite 200
Seattle, Washington 98119 USA

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